Mentions Légales

En accord avec les dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, vous trouverez ci-dessous toutes les mentions relative au présent site festival.7dimanchesparsemaine.com

 

Propriété

Ce site est la propriété de:

HOD – humanorigindesign
(ici représenté par le site festival.7Dimanchesparsemaine.com)
Micro Entreprise
SIRET: 520 428 053 00018
Code APE: 7410Z (Activités spécialisées design)
Siège social:160 rue Armand Dutreix – 87000 Limoges – France
Directeur de la publication: Géraldine GRAUX-FRONTY

 

Conception graphique et intégration

Ce site à été conçu et réalisé par :

Digitale Attractive

www.digitale-attractive.com

 

Hébergeur

Ce site est hébergé sur les serveur de la société OVH – SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 – Code APE 6202A
Siège social: 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

 

Droits de propriété et droits d’auteur

Le Code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5, (2° et 3°a), d’une part, que les “copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective” et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, ” toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite” (article L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelques procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Tous les droits de propriété et droits d’auteurs relatifs au site concernent de manière non limitative, toute image, photographie, animation, musique, tout élément vidéo ou sonore, toute mini-application et tout texte intégrés au site. Tout contrevenant sera soumis à des poursuites judiciaires, conformément aux droits internationaux de la propriété intellectuelle.

 

Données personnelles

D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations. Par exemple, pour traiter une demande d’information ou de devis. Ces données sont uniquement destinées à HOD sur ce site festival.7Dimanchesparsemaine.com. Les champs obligatoires signalés par un (*) nous permettent de traiter correctement la demande de contact.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant. Nous déclarons l’ensemble de nos fichiers à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. En adhérant à ces conditions générales de vente, vous reconnaissez avoir pris connaissance de notre politique de protection des données personnelles et consentez à ce que nous collections et utilisions ces données. En saisissant votre adresse email sur l’un des sites de notre réseau, vous recevrez des emails contenant des informations et des offres promotionnelles concernant des produits édités par l’Entreprise et ses partenaires. Vous pouvez vous désinscrire à tout instant. Il vous suffit pour cela de nous écrire par lettre RAR avec copie de votre carte d’identité comme le requiert la loi du 6 janvier 1978, à l’adresse suivante: Géraldine GRAUX-FRONTY – HOD, 160 rue Armand Dutreix, 87000 Limoges.

Le site est déclarée à la CNIL sous le N°1863830 et respecte l’ensemble des dispositions relatives à la loi Informatique et Libertés. Nous effectuons sur l’ensemble de nos sites un suivi de la fréquentation. Il recueille des informations type NS48- Fichier Clients et prospects. Pour cela, nous avons recours à des outils tels que Google Analytics et Google Optimiseur de site. Ces données, non nominatives, nous permettent d’améliorer l’expérience d’utilisation de nos sites Internet, et de personnaliser les sites en fonction des demandes fréquentes des utilisateurs. Les pages de confirmation et conversion de nos formulaires sont en général équipées du dispositif Google Optimiseur de Site afin de mesurer leur efficacité et le niveau d’intérêt de nos prospects et clients. Vous pouvez consulter sur le lien suivant les Règles de confidentialité de Google Optimiseur: https://www.google.com/intl/fr/policies/privacy/example/improve-your-user-experience.html

 

Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français. HOD se réserve le droit d’en amender à tout moment les termes, conditions et mentions d’avertissement. Les informations disponibles dans cette page sont fournies à titre indicatif.